L'utilisateur(trice) reprΘsente la personne physique qui va installer, activer annuellement et/ou utiliser Comptes First«.
Le LOGICIEL dΘsigne le droit d'utilisation du logiciel COMPTES FIRST« installΘ et activΘ par L'utilisateur(trice).
LÆauteur dΘsigne le concepteur-rΘalisateur du logiciel, propriΘtaire du logiciel et des droits attachΘs.
ATTENTION : vous devez lire attentivement ce document AVANT d'installer le LOGICIEL et en tout Θtat de cause AVANT dÆutiliser ce LOGICIEL.
Si vous n'Ωtes pas d'accord avec les termes de ces conditions d'utilisation, vous devez stopper l'installation de ce LOGICIEL ou dΘsinstaller ce LOGICIEL.
En effectuant la phase d'installation, vous acceptez sans restriction les clauses de ces conditions dÆutilisation.
Si vous n'acceptez pas ou ne comprenez pas les termes de ces conditions dÆutilisation,
N'INSTALLEZ PAS ET N'UTILISEZ PAS CE LOGICIEL.
1 û Licence
Une licence d'utilisation est concΘdΘe α l'utilisateur(trice) lors de chaque activation annuelle du logiciel.
2 û PropriΘtΘ du LOGICIEL
Ce LOGICIEL est la propriΘtΘ de lÆauteur. L'utilisateur(trice) acquiert uniquement le droit d'utiliser ce LOGICIEL. Le prΘsent logiciel est protΘgΘ en France par le Code de la PropriΘtΘ Intellectuelle et α l'Θtranger par les conventions internationales sur le droit d'auteur.
Tous les noms et marques des logiciels annexes utilisΘs sont la propriΘtΘ de lÆauteur et sont protΘgΘs par les droits internationaux de la propriΘtΘ intellectuelle (incluant licences d'exploitation, marques dΘposΘes et copyright).
3 û Utilisation
L'utilisation du LOGICIEL est limitΘe aux besoins personnels de la personne physique ayant activΘ le logiciel.
LÆutilisation du logiciel a des fins de suivi de comptes professionnels est particuliΦrement dΘconseillΘe
en raison de lÆabsence de garantie et de support, prΘcisΘe dans ces conditions dÆutilisation.
L'utilisateur(trice) doit utiliser le LOGICIEL pour l'usage pour lequel il est mis α disposition.
Il est interdit de modifier ou tenter de modifier ce LOGICIEL, de dΘsassembler ou tenter de dΘsassembler ce LOGICIEL.
Il est interdit d'enlever ou de tenter d'enlever les mentions de copyright pouvant apparaεtre et/ou Θtant contenues dans le LOGICIEL.
Ce LOGICIEL ne peut Ωtre adaptΘ, dΘcompilΘ ou dΘmontΘ de quelle faτon que ce soit, ni traduit en langage informatique ou
dans une langue ΘtrangΦre entiΦrement ou en partie ni reproduit de quelque faτon que ce soit.
4 û Absence de responsabilitΘ
Ce LOGICIEL offre de nombreuses possibilitΘs.
NΘanmoins, le LOGICIEL et la documentation qui l'accompagne sont utilisables en l'Θtat, SANS AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE.
LÆauteur ne peut Ωtre tenu responsable :
- de l'utilisation ou de l'impossibilitΘ d'utilisation du LOGICIEL, dÆune mauvaise utilisation du LOGICIEL quelle quÆelle soit.
- pour tout dommage de quelque nature que ce soit, et en particulier en cas de perte ou dΘtΘrioration des donnΘes,
en cas de divergence des informations affichΘes ou fournies par le LOGICIEL.
- des informations contenues dans la documentation avec le comportement du LOGICIEL,
en cas de comportement du LOGICIEL diffΘrent de celui attendu,
- ou tous autres dommages dΘcoulant de l'utilisation ou de l'impossibilitΘ d'utilisation du LOGICIEL.
L'utilisateur(trice) est seul et unique responsable du fonctionnement du LOGICIEL.
L'utilisateur(trice) assume tous les risques liΘs α la qualitΘ et α l'exΘcution du LOGICIEL pour le cas o∙ le LOGICIEL s'avΘrerait dΘfectueux.
Tous les frais de service, de rΘparation ou de correction seront α la charge de l'utilisateur(trice) et non α celle de lÆauteur.
LÆauteur ne garantit pas que le prΘsent LOGICIEL rΘpondra aux besoins de l'utilisateur(trice) et qu'il s'exΘcutera sans interruption et sans erreur.
L'utilisateur(trice) est seul responsable du choix des matΘriels et du LOGICIEL employΘ en vue d'un rΘsultat escomptΘ,
ainsi que de l'installation, de l'exploitation et des rΘsultats du LOGICIEL.
5 - Acceptation des conditions d'utilisation :
Le fait d'installer, de conserver et d'utiliser ce LOGICIEL indique la comprΘhension et l'acceptation des termes de ces conditions dÆutilisation.
L'utilisation de ce logiciel est rΘgie par le droit franτais ; tout litige qui pourrait en rΘsulter sera de la compΘtence exclusive des tribunaux dans la juridiction du domicile de lÆauteur.
